Science ouverte : fiches pratiques juridiques

Le groupe Juridique du GTSO Couperin met en ligne deux fiches pratiques juridiques sur la science ouverte :

• une fiche "Le droit d'auteur et la science ouverte", qui reprend des concepts de base utiles pour répondre aux questions générales sur le droit d'auteur ;
• une fiche "Licences libres et science ouverte" qui présente les principaux enjeux des licences libres utilisées pour la science ouverte, actualisés au regard des évolutions les plus récentes du droit et des pratiques éditoriales.

Chacune de ces fiches se compose d'une version longue de 3 à 5 pages, pour citer au mieux les textes et décrire les situations, et d'une version courte qui résume en une seule page les principales notions à connaître.

BONUS ! : en complément de la fiche "Licences libres", nous vous proposons un logo inédit à télécharger, CC BY / Licence Ouverte 2.0 Etalab, qui permet d'utiliser une double licence pour répondre aux exigences complémentaires des financeurs, en s'appuyant sur la compatibilité juridique de ces deux licences libres.

D'autres fiches viendront compléter ultérieurement cette collection.